Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noël en fête
MORGANE GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
4041933
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2023
Noël en fête de MORGANE GROUPE

Présentation de la marque Noël en fête

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) MORGANE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Noël en fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGANE GROUPE domicilié(e) 3-5 boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 227 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGANE GROUPE, M. Birgand Yann domicilié(e) 3-5 boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Noël en fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël en fête est expirée depuis le 16 octobre 2023.

MORGANE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : La fée coachette , DOM TOM FOLIES , FRANCOS JUNIORS , La recette préférée des français , Le chien préféré des français , Ces restaurants qui font l'histoire , Le château préféré des français , Le chef-d'oeuvre préféré des français , La vie secrète des chansons , La France de l'ombre


MORGANE GROUPE, SA - 3-5 boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 389227463


MORGANE GROUPE, M. Birgand Yann - 3-5 boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.